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Autorisation d’urbanisme PC n°07426718X0015 à SEVRIER (74320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07426718X0015). Le projet est situé au chemi LE CLOS à SEVRIER (74320). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2018, autorise la création de 26 logements sur une parcelle de 8 114 m². La surface de plancher créée atteint 2 025 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 025 m².

Localisation du projet

Adresse : chemi LE CLOS, SEVRIER (74320).

Références cadastrales : AH, 383, AH, 379, AH, 169.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154601249, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité annecy (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 025 m² · Variation nette totale : 2 025 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 025 m²0 m²0 m²0 m²2 025 m²2 025 m²
Total0 m²2 025 m²0 m²0 m²0 m²2 025 m²2 025 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces12
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Surface créée2 025 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 025 m²
Superficie du terrain8 114 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 025 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07426718X0015
  • Code commune INSEE : 74267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEVRIER (74320). Les principaux éléments portent sur 26 logements, 2 025 m², 0 m² et parcelle de 8 114 m².