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Autorisation d’urbanisme PC n°09207220C0013 à SEVRES (92310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09207220C0013). Le projet est situé au 1 RUE BRANCAS à SEVRES (92310). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 7 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 décembre 2020, autorise la création de 52 logements sur une parcelle de 1 159 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 11 logements. La surface de plancher créée atteint 3 872 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 872 m². Le bâti est annoncé avec 9 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE BRANCAS, SEVRES (92310).

Références cadastrales : AC, 171, AC, 172, AC, 175.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEVRES-BRANCAS (SIREN 834248031, SIRET 83424803100017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SURESNES (92150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 872 m² · Variation nette totale : 2 995 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation812 m²3 755 m²0 m²812 m²0 m²2 943 m²3 755 m²
Autres locaux non résidentiels65 m²117 m²0 m²65 m²0 m²52 m²117 m²
Total877 m²3 872 m²0 m²877 m²0 m²2 995 m²3 872 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés52
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)52
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces12
3 pièces19
4 pièces10
5 pièces5
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés52
Logements supprimés11
Surface créée3 872 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée812 m²
Surface après travaux (totale)3 872 m²
Superficie du terrain1 159 m²
Nombre de niveaux9
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09207220C0013
  • Code commune INSEE : 92072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEVRES (92310). Les principaux éléments portent sur 52 logements, 3 872 m², 0 m² et parcelle de 1 159 m².