← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sèvres

Autorisation d’urbanisme PC n°09207216C0005 à SEVRES (92311) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09207216C0005). Le projet est situé au 24 RUE DES FONTAINES à SEVRES (92311). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 22 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 juillet 2016, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 1 580 m². La surface de plancher créée atteint 444 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 962 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 24 RUE DES FONTAINES, SEVRES (92311).

Références cadastrales : AN, 132, AN, 736, AN, 735.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SEVRES (92310).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 962 m² · Variation nette totale : 444 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation518 m²444 m²0 m²0 m²0 m²444 m²962 m²
Total518 m²444 m²0 m²0 m²0 m²444 m²962 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
En résidence22
Répartition par taille
1 pièce22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée444 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)962 m²
Superficie du terrain1 580 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite962 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 février 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09207216C0005
  • Code commune INSEE : 92072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEVRES (92311). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 444 m², 0 m² et parcelle de 1 580 m².