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Autorisation d’urbanisme PC n°09207215C0031 à SEVRES (92311) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09207215C0031). Le projet est situé au 11 RUE DIDEROT à SEVRES (92311). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 février 2016, autorise la création de 140 logements sur une parcelle de 1 260 m². La surface de plancher créée atteint 1 166 m². Le projet convertit 2 399 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 3 565 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE DIDEROT, SEVRES (92311).

Références cadastrales : AE, 416.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité PARIS 15 (75015)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 565 m² · Variation nette totale : 1 166 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation2 399 m²1 166 m²2 399 m²0 m²2 399 m²1 166 m²3 565 m²
Total2 399 m²1 166 m²2 399 m²0 m²2 399 m²1 166 m²3 565 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés140
Répartition par typologie
En résidence140
Répartition par taille
1 pièce140

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés140
Surface créée1 166 m²
Surface transformée2 399 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 565 m²
Superficie du terrain1 260 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 565 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09207215C0031
  • Code commune INSEE : 92072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEVRES (92311). Les principaux éléments portent sur 140 logements, 1 166 m², 2 399 m² et parcelle de 1 260 m².