Permis de construire à Sevran (93270) - 522 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09307123C0014 délivré le 2023/05/11 à Sevran autorise une construction neuve pour un programme de 522 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 522 m² sur 13 rue de la Mare Simon. Déposé en hiver 2023, autorisé le 11 mai 2023 par la commune de Sevran. Implanté 13 rue de la Mare Simon, à Sevran (93270), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 489 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 522 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 522 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Sevran compte 51 845 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 rue de la Mare Simon, Sevran (93270).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : VILLEMOMBLE (93250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 522 m² · Variation nette totale : 522 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
522 m²
0 m²
0 m²
0 m²
522 m²
522 m²
Total
0 m²
522 m²
0 m²
0 m²
0 m²
522 m²
522 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sevran (93270). Les travaux prévoient la création de 522 m²; la surface après travaux atteint 522 m². Le terrain couvre 489 m².
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