Permis de construire à Sevenans (90400) - 659 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09009418A0001 délivré le 2018/05/26 à SEVENANS autorise une construction neuve pour un programme de 659 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 659 m² sur Rue des Grands Champs. Déposé en hiver 2018, autorisé le 26 mai 2018 par la commune de SEVENANS. Implanté Rue des Grands Champs, à Sevenans (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 659 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 659 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SEVENANS compte 695 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Grands Champs, Sevenans (90400).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CUNELIERES (90150).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 659 m² · Variation nette totale : 659 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
659 m²
0 m²
0 m²
0 m²
659 m²
659 m²
Total
0 m²
659 m²
0 m²
0 m²
0 m²
659 m²
659 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
1
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
659 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
659 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite659 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sevenans (90400). Les travaux prévoient la création de 659 m²; la surface après travaux atteint 659 m². Le terrain couvre 0 m².
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