Permis de construire à Sevenans - 592 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09009414A0001 délivré le 2014/03/21 à SEVENANS autorise une construction neuve pour un programme de 592 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 592 m² sur RUE DE LEUPE 90400 Sevenan. Déposé en hiver 2014, autorisé le 21 mars 2014 par la commune de SEVENANS. Implanté RUE DE LEUPE 90400 Sevenan, à Sevenans, dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 054 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T4. La création de surface atteint 592 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 592 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
SEVENANS compte 695 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 592 m² · Variation nette totale : 592 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
592 m²
0 m²
0 m²
0 m²
592 m²
592 m²
Total
0 m²
592 m²
0 m²
0 m²
0 m²
592 m²
592 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
1 pièce
8
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
592 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
592 m²
Superficie du terrain
1 054 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite592 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sevenans. Les travaux prévoient la création de 592 m²; la surface après travaux atteint 592 m². Le terrain couvre 1 054 m².
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