Permis de construire à Sessenheim (67770) - 535 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06746523R0045 délivré le 2024/01/15 à SESSENHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 535 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AVENIR, le programme résidentiel autorise la construction de 535 m² sur Lotissement ""Les Jardins d. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 15 janvier 2024 par la commune de SESSENHEIM. Implanté Lotissement ""Les Jardins d, à Sessenheim (67770), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AVENIR.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 316 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 535 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 535 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SESSENHEIM compte 2 314 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AVENIR (SIREN 952619294, SIRET 95261929400012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BERSTETT (67370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 535 m² · Variation nette totale : 535 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
535 m²
0 m²
0 m²
0 m²
535 m²
535 m²
Total
0 m²
535 m²
0 m²
0 m²
0 m²
535 m²
535 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
535 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
535 m²
Superficie du terrain
1 316 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite535 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sessenheim (67770). Les travaux prévoient la création de 535 m²; la surface après travaux atteint 535 m². Le terrain couvre 1 316 m².
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