Permis de construire à Sessenheim (67770) - 947 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06746520R0014 délivré le 2020/11/09 à SESSENHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 947 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES 191, le programme résidentiel autorise la construction de 947 m² sur LOTISSEMENT LES JARDINS DE. Déposé en été 2020, autorisé le 9 novembre 2020 par la commune de SESSENHEIM. Implanté LOTISSEMENT LES JARDINS DE, à Sessenheim (67770), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 191.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 408 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 947 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 947 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SESSENHEIM compte 2 314 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOTISSEMENT LES JARDINS DE, Sessenheim (67770).
EUROPEAN HOMES 191 (SIREN 895208809, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 947 m² · Variation nette totale : 947 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
947 m²
0 m²
0 m²
0 m²
947 m²
947 m²
Total
0 m²
947 m²
0 m²
0 m²
0 m²
947 m²
947 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
3 pièces
4
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
947 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
947 m²
Superficie du terrain
2 408 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite947 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 17 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sessenheim (67770). Les travaux prévoient la création de 947 m²; la surface après travaux atteint 947 m². Le terrain couvre 2 408 m².
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