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Permis de construire à Serrieres Sur Ain (01450) - 238 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00140421B0004 délivré le 2021/09/13 à SERRIERES SUR AIN autorise une construction neuve pour un programme de 238 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE LES EPIS DU MOULIN, le programme résidentiel autorise la construction de 238 m² sur RUE DE LA FRUITIERE. Déposé en été 2021, autorisé le 13 septembre 2021 par la commune de SERRIERES SUR AIN. Implanté RUE DE LA FRUITIERE, à Serrieres Sur Ain (01450), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE LES EPIS DU MOULIN.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 238 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 238 m².

SERRIERES SUR AIN compte 134 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA FRUITIERE, Serrieres Sur Ain (01450).

Références cadastrales : 0A, 1355.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE LES EPIS DU MOULIN (SIREN 430469486, SIRET 43046948600020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DOLE (39100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 238 m² · Variation nette totale : 238 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²238 m²0 m²0 m²0 m²238 m²238 m²
Total0 m²238 m²0 m²0 m²0 m²238 m²238 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée238 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)238 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite238 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00140421B0004
  • Code commune INSEE : 01404 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serrieres Sur Ain (01450). Les travaux prévoient la création de 238 m²; la surface après travaux atteint 238 m². Le terrain couvre 0 m².

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