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Nouvelle-Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques (64)
Serres-Morlaàs
Détail PC 06452015P0006
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06452015P0006 délivré le 2015/05/19 à Pau autorise une construction neuve pour un programme de 375 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HABITELEM, le programme résidentiel autorise la construction de 375 m² sur LOT ARROUGE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 19 mai 2015 par la commune de Pau. Implanté LOT ARROUGE, à Pau (64000), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITELEM.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 375 m² .
Pau compte 842 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LOT ARROUGE, Pau (64000).
Références cadastrales : AA, 196, AA, 195, AA, 194.
Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HABITELEM (SIREN 095680526, SIRET 09568052600027, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité Pau (64000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 375 m² 0 m² 0 m² 0 m² 375 m² 375 m² Total 0 m² 375 m² 0 m² 0 m² 0 m² 375 m² 375 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 4 Répartition par typologie En résidence 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 4 Surface créée 375 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 375 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 375 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2015/05/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06452015P0006 Code commune INSEE : 64520 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pau (64000). Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 0 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
64
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Pyrénées-Atlantiques
Code de la commune du lieu des travaux
64520
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06452015P0006
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-05-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HABITELEM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
095680526
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
09568052600027
Code postal du demandeur
64000
Localité du demandeur
Pau
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
LOT
Libellé de la voie du terrain
ARROUGE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Pau
Code postal du terrain
64000
sec_cadastre1
AA
num_cadastre1
196
sec_cadastre2
AA
num_cadastre2
195
sec_cadastre3
AA
num_cadastre3
194
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
5
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
4
Nombre de logements individuels créés
4
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
4
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
4
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
375
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
375
Tableau des données brutes de l'autorisation.