Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 124 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02554223C0019 délivré le 2024/08/02 à SERRE-LES-SAPINS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 404 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GP22, le programme résidentiel autorise la construction de 404 m² sur 21 rue de La Faye. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 2 août 2024 par la commune de SERRE-LES-SAPINS. Implanté 21 rue de La Faye, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par GP22.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 902 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 404 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 124 m² d’habitation et 280 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 404 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
SERRE-LES-SAPINS compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 21 rue de La Faye, Serre-Les-Sapins (25770).
GP22 (SIREN 922038526, SIRET 92203852600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 404 m² · Variation nette totale : 404 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
124 m²
0 m²
0 m²
0 m²
124 m²
124 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
280 m²
0 m²
0 m²
0 m²
280 m²
280 m²
Total
0 m²
404 m²
0 m²
0 m²
0 m²
404 m²
404 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
404 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
404 m²
Superficie du terrain
2 902 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite404 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/08/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 septembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 404 m²; la surface après travaux atteint 404 m². Le terrain couvre 2 902 m².
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