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Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 618 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02554218C0013 délivré le 2019/02/19 à SERRE-LES-SAPINS autorise une construction neuve pour un programme de 618 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON, le programme résidentiel autorise la construction de 618 m² sur Chemin des Champs Franois. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 19 février 2019 par la commune de SERRE-LES-SAPINS. Implanté Chemin des Champs Franois, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC le Coteau des Epenottes - Lot 51.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 174 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 618 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 618 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SERRE-LES-SAPINS compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Champs Franois, Serre-Les-Sapins (25770).

Références cadastrales : AD, 202.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON (SIREN 272500026, SIRET 27250002600021, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 618 m² · Variation nette totale : 618 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²618 m²0 m²0 m²0 m²618 m²618 m²
Total0 m²618 m²0 m²0 m²0 m²618 m²618 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée618 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)618 m²
Superficie du terrain1 174 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite618 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02554218C0013
  • Code commune INSEE : 25542 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 618 m²; la surface après travaux atteint 618 m². Le terrain couvre 1 174 m².

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