Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 1 060 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02554217C0036 délivré le 2018/04/28 à Serre-Les-Sapins autorise une construction neuve pour un programme de 1 060 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DE SARRES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 060 m² sur ZAC Le Coteau des Epenotte. Déposé en hiver 2017, autorisé le 28 avril 2018 par la commune de Serre-Les-Sapins. Implanté ZAC Le Coteau des Epenotte, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DE SARRES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 515 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 060 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 060 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Serre-Les-Sapins compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC Le Coteau des Epenotte, Serre-Les-Sapins (25770).
DE SARRES (SIREN 817951247, SIRET 81795124700011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Besancon (25008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 060 m² · Variation nette totale : 1 060 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 060 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 060 m²
1 060 m²
Total
0 m²
1 060 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 060 m²
1 060 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Répartition par taille
2 pièces
9
3 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 060 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 060 m²
Superficie du terrain
2 515 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 060 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/04/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 1 060 m²; la surface après travaux atteint 1 060 m². Le terrain couvre 2 515 m².
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