Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 1 277 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02554215C0018 délivré le 2016/03/07 à SERRE-LES-SAPINS autorise une construction neuve pour un programme de 1 277 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DE SARRES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 277 m² sur 1 rue des Epenottes. Déposé en hiver 2015, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de SERRE-LES-SAPINS. Implanté 1 rue des Epenottes, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DE SARRES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 710 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 277 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 277 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
SERRE-LES-SAPINS compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 rue des Epenottes, Serre-Les-Sapins (25770).
DE SARRES (SIREN 817951247, SIRET 81795124700011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 277 m² · Variation nette totale : 1 277 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 277 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 277 m²
1 277 m²
Total
0 m²
1 277 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 277 m²
1 277 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
22
Répartition par taille
2 pièces
10
3 pièces
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
22
Surface créée
1 277 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 277 m²
Superficie du terrain
2 710 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 277 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/03/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 1 277 m²; la surface après travaux atteint 1 277 m². Le terrain couvre 2 710 m².
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