Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 1 187 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02554215C0001 délivré le 2015/04/11 à SERRE-LES-SAPINS autorise une construction neuve pour un programme de 1 187 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE SERRE LES SAPINS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 187 m² sur Champs Franois. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 avril 2015 par la commune de SERRE-LES-SAPINS. Implanté Champs Franois, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE SERRE LES SAPINS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 3 456 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 187 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 187 m².
SERRE-LES-SAPINS compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SOCIETE CIVILE SERRE LES SAPINS (SIREN 809518731, SIRET 80951873100017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAUSHEIM CEDEX (68391)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 187 m² · Variation nette totale : 1 187 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 187 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 187 m²
1 187 m²
Total
0 m²
1 187 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 187 m²
1 187 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
22
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
22
Surface créée
1 187 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 187 m²
Superficie du terrain
3 456 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 187 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/04/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 août 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 1 187 m²; la surface après travaux atteint 1 187 m². Le terrain couvre 3 456 m².
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