Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 206 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02554214C0013 délivré le 2014/08/20 à Serre-les-Sapins autorise une construction neuve pour un programme de 206 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IDEAL BATIR, le programme résidentiel autorise la construction de 206 m² sur ZAC des Epenottes. Déposé en été 2014, autorisé le 20 août 2014 par la commune de Serre-les-Sapins. Implanté ZAC des Epenottes, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IDEAL BATIR.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 903 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 206 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 206 m².
Serre-les-Sapins compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC des Epenottes, Serre-Les-Sapins (25770).
IDEAL BATIR (SIREN 501979231, SIRET 50197923100013, APE 74.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 206 m² · Variation nette totale : 206 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
206 m²
0 m²
0 m²
0 m²
206 m²
206 m²
Total
0 m²
206 m²
0 m²
0 m²
0 m²
206 m²
206 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
206 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
206 m²
Superficie du terrain
903 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite206 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/08/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 décembre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 206 m²; la surface après travaux atteint 206 m². Le terrain couvre 903 m².
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