Permis de construire à Serre-Les-Sapins (25770) - 1 170 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02554212C0006 délivré le 2013/06/27 à Serre-les-Sapins autorise une construction neuve pour un programme de 1 170 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 170 m² sur 8 RUE Du Tilleul. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 juin 2013 par la commune de Serre-les-Sapins. Implanté 8 RUE Du Tilleul, à Serre-Les-Sapins (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 6 776 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 1 170 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 170 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Serre-les-Sapins compte 1 865 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 RUE Du Tilleul, Serre-Les-Sapins (25770).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : Serre-les-Sapins (25770).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 170 m² · Variation nette totale : 1 170 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 170 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 170 m²
1 170 m²
Total
0 m²
1 170 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 170 m²
1 170 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
6 pièces et +
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
1 170 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 170 m²
Superficie du terrain
6 776 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 170 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/06/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 janvier 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serre-Les-Sapins (25770). Les travaux prévoient la création de 1 170 m²; la surface après travaux atteint 1 170 m². Le terrain couvre 6 776 m².
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