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Autorisation d’urbanisme PC n°00140115B0003 à Sergy (01630) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00140115B0003). Le projet est situé au 941 AV du Jura à Sergy (01630). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mai 2015, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 3 369 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 379 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 379 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 941 AV du Jura, Sergy (01630).

Références cadastrales : C, 1454.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JLS PROMOTION (SIREN 438092264, SIRET 43809226400037, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint-Genis-Pouilly (01630)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 379 m² · Variation nette totale : 1 204 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation175 m²1 379 m²0 m²175 m²0 m²1 204 m²1 379 m²
Total175 m²1 379 m²0 m²175 m²0 m²1 204 m²1 379 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces2
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Logements supprimés1
Surface créée1 379 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée175 m²
Surface après travaux (totale)1 379 m²
Superficie du terrain3 369 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 379 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00140115B0003
  • Code commune INSEE : 01401 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sergy (01630). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 379 m², 0 m² et parcelle de 3 369 m².