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Autorisation d’urbanisme PC n°00140114B0010 à Sergy (01630) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00140114B0010). Le projet est situé au CHEM des Condemines à Sergy (01630). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mars 2015, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 10 026 m². La surface de plancher créée atteint 2 334 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 334 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Condemines, Sergy (01630).

Références cadastrales : C, 1833.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RIP MACO (SIREN 800597999, SIRET 80059799900013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Prevessin-Mo ns (01280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 334 m² · Variation nette totale : 2 334 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 334 m²0 m²0 m²0 m²2 334 m²2 334 m²
Total0 m²2 334 m²0 m²0 m²0 m²2 334 m²2 334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces4
6 pièces et +7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée2 334 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 334 m²
Superficie du terrain10 026 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 334 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00140114B0010
  • Code commune INSEE : 01401 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sergy (01630). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 2 334 m², 0 m² et parcelle de 10 026 m².