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Permis de construire à Serezin-Du-Rhone (69360) - 1 242 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06929413G0005 délivré le 2013/09/14 à Serezin-du-Rhone autorise une construction neuve pour un programme de 1 242 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE CLOS DES CEDRES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 242 m² sur 1 RUE de la Sarraziniere. Déposé au printemps 2013, autorisé le 14 septembre 2013 par la commune de Serezin-du-Rhone. Implanté 1 RUE de la Sarraziniere, à Serezin-Du-Rhone (69360), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE CLOS DES CEDRES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 3 008 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 53 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 242 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 242 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Serezin-du-Rhone compte 2 981 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE de la Sarraziniere, Serezin-Du-Rhone (69360).

Références cadastrales : AO, 32, AO, 98.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CLOS DES CEDRES (SIREN 539590091, APE 41.10B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 494 m² · Surface après travaux (totale) : 1 242 m² · Variation nette totale : 748 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	494 m²	1 242 m²	0 m²	494 m²	0 m²	748 m²	1 242 m²
Total	494 m²	1 242 m²	0 m²	494 m²	0 m²	748 m²	1 242 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	19
Individuel groupé	10
Collectif (hors résidence)	9
Répartition par taille
2 pièces	6
3 pièces	9
4 pièces	4

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	19
Surface créée	1 242 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	494 m²
Surface après travaux (totale)	1 242 m²
Superficie du terrain	3 008 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 242 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2013/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06929413G0005
Code commune INSEE : 69294 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serezin-Du-Rhone (69360). Les travaux prévoient la création de 1 242 m² et des démolitions de 494 m²; la surface après travaux atteint 1 242 m². Le terrain couvre 3 008 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69294
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06929413G0005
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-09-14
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LE CLOS DES CEDRES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	539590091
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	-
Localité du demandeur	-
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de la Sarraziniere
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Serezin-du-Rhone
Code postal du terrain	69360
sec_cadastre1	AO
num_cadastre1	32
sec_cadastre2	AO
num_cadastre2	98
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3008
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	19
Nombre de logements individuels créés	10
Nombre de logements collectifs créés	9
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	10
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	9
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	6
Nombre de logements de 3 pièces créés	9
Nombre de logements de 4 pièces créés	4
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	494
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1242
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	494
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1242