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Permis de construire à Serezin De La Tour (38300) - 1 527 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384811910013 délivré le 2020/03/20 à SEREZIN DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 1 527 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV RESIDENCE DE SEREZIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 527 m² sur VILLAGE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 20 mars 2020 par la commune de SEREZIN DE LA TOUR. Implanté VILLAGE, à Serezin De La Tour (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RESIDENCE DE SEREZIN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 4 362 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 527 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 527 m².

SEREZIN DE LA TOUR compte 1 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VILLAGE, Serezin De La Tour (38300).

Références cadastrales : C, 453, C, 635, C, 706.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV RESIDENCE DE SEREZIN (SIREN 824249841, SIRET 82424984100027, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité L'ISLE D'ABEAU CEDEX (38080)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 527 m² · Variation nette totale : 1 527 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 527 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 527 m²	1 527 m²
Total	0 m²	1 527 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 527 m²	1 527 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	21
Individuel groupé	6
Collectif (hors résidence)	15
Répartition par taille
2 pièces	5
3 pièces	10
4 pièces	6

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	21
Surface créée	1 527 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 527 m²
Superficie du terrain	4 362 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 527 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2020/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 22 septembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384811910013
Code commune INSEE : 38481 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serezin De La Tour (38300). Les travaux prévoient la création de 1 527 m²; la surface après travaux atteint 1 527 m². Le terrain couvre 4 362 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2023 - Route de Nivolas - extension de surface sans transformation - 127 m² Habitation
2023 - de Magnier - nouvelle construction - 108 m² Habitation
2023 - Route de Succieu - transformation sans extension ni diminution de surface - 150 m² Hébergement hôtelier
2022 - de Succieu - nouvelle construction - 88 m² Habitation
2022 - de Succieu - nouvelle construction - 143 m² Habitation
2022 - des silos - nouvelle construction - 148 m² Habitation
2022 - de Succieu - nouvelle construction - 187 m² Habitation
2022 - Route de Succieu - nouvelle construction - 227 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38481
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0384811910013
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-03-20
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-05-20
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-09-22
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCCV RESIDENCE DE SEREZIN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	824249841
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82424984100027
Code postal du demandeur	38080
Localité du demandeur	L'ISLE D'ABEAU CEDEX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	VILLAGE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SEREZIN DE LA TOUR
Code postal du terrain	38300
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	453
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	635
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	706
Superficie du terrain	4362
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	21
Nombre de logements individuels créés	6
Nombre de logements collectifs créés	15
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	6
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	15
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	5
Nombre de logements de 3 pièces créés	10
Nombre de logements de 4 pièces créés	6
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1527
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1527