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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Sérézin-de-la-Tour
Détail PC 0384811610023
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0384811610023 délivré le 2017/03/13 à SEREZIN DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 1 549 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SAGE'S, le programme résidentiel autorise la construction de 1 549 m² sur VILLAGE. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 13 mars 2017 par la commune de SEREZIN DE LA TOUR. Implanté VILLAGE, à Serezin De La Tour (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAGE'S.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 3 642 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 549 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 549 m² .
SEREZIN DE LA TOUR compte 1 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : VILLAGE, Serezin De La Tour (38300).
Références cadastrales : C, 453, C, 635, C, 708.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité ECHIROLLES (38431)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 549 m² · Variation nette totale : 1 549 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 549 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 549 m² 1 549 m² Total 0 m² 1 549 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 549 m² 1 549 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 18 Répartition par typologie Individuel groupé 6 Collectif (hors résidence) 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 18 Surface créée 1 549 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 549 m² Superficie du terrain 3 642 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 549 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2017/03/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384811610023 Code commune INSEE : 38481 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Serezin De La Tour (38300). Les travaux prévoient la création de 1 549 m²; la surface après travaux atteint 1 549 m². Le terrain couvre 3 642 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38481
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384811610023
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-03-13
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SAGE'S
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
058502329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
05850232900053
Code postal du demandeur
38431
Localité du demandeur
ECHIROLLES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
VILLAGE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SEREZIN DE LA TOUR
Code postal du terrain
38300
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
453
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
635
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
708
Superficie du terrain
3642
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
18
Nombre de logements individuels créés
6
Nombre de logements collectifs créés
12
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
6
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
12
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1549
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1549
Tableau des données brutes de l'autorisation.
