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Permis de construire à Seremange-Erzange (57290) - 1 415 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05764720N0008 délivré le 2020/09/23 à Seremange-Erzange autorise une construction neuve pour un programme de 1 415 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST, le programme résidentiel autorise la construction de 1 415 m² sur RUE des Lilas. Déposé en été 2020, autorisé le 23 septembre 2020 par la commune de Seremange-Erzange. Implanté RUE des Lilas, à Seremange-Erzange (57290), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 2 651 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 70 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 415 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 415 m².

Seremange-Erzange compte 4 174 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Lilas, Seremange-Erzange (57290).

Références cadastrales : 06, 176, 06, 174, 06, 172.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST (SIREN 362801011, SIRET 36280101100325, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Metz (57000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 415 m² · Variation nette totale : 1 415 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 415 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 415 m²	1 415 m²
Total	0 m²	1 415 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 415 m²	1 415 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	20
Individuel groupé	6
Collectif (hors résidence)	14

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	20
Surface créée	1 415 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 415 m²
Superficie du terrain	2 651 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 415 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2020/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2022.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05764720N0008
Code commune INSEE : 57647 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seremange-Erzange (57290). Les travaux prévoient la création de 1 415 m²; la surface après travaux atteint 1 415 m². Le terrain couvre 2 651 m².

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2024 - Rue Dejoinc - transformation sans extension ni diminution de surface - 112 m² Habitation
2023 - Rue Bellevue - nouvelle construction - 110 m² Habitation
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2022 - Rue de Suzange - nouvelle construction - 90 m² Habitation
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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57647
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05764720N0008
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-09-23
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-05-02
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	362801011
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	36280101100325
Code postal du demandeur	57000
Localité du demandeur	Metz
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	des Lilas
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Seremange-Erzange
Code postal du terrain	57290
sec_cadastre1	06
num_cadastre1	176
sec_cadastre2	06
num_cadastre2	174
sec_cadastre3	06
num_cadastre3	172
Superficie du terrain	2651
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	20
Nombre de logements individuels créés	6
Nombre de logements collectifs créés	14
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	6
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	14
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1415
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1415