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Autorisation d’urbanisme PC n°08128422A1017 à LE SEQUESTRE (81990) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08128422A1017). Le projet est situé au 41 AVE SAINT EXUPERY à LE SEQUESTRE (81990). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 13 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 octobre 2022, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 5 755 m². La surface de plancher créée atteint 2 867 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 867 m².

Localisation du projet

Adresse : 41 AVE SAINT EXUPERY, LE SEQUESTRE (81990).

Références cadastrales : AR, 12, AR, 13.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE HAMEAU DE SAINT-PIERRE (SIREN 813337623, SIRET 81333762300017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 867 m² · Variation nette totale : 2 692 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation175 m²2 867 m²0 m²175 m²0 m²2 692 m²2 867 m²
Total175 m²2 867 m²0 m²175 m²0 m²2 692 m²2 867 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces14
3 pièces12
4 pièces10
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée2 867 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée175 m²
Surface après travaux (totale)2 867 m²
Superficie du terrain5 755 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 867 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128422A1017
  • Code commune INSEE : 81284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE SEQUESTRE (81990). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 2 867 m², 0 m² et parcelle de 5 755 m².