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Autorisation d’urbanisme PC n°08128421A1011 à LE SEQUESTRE (81990) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08128421A1011). Le projet est situé au AV SAINT EXUPERY à LE SEQUESTRE (81990). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2022, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 4 502 m². La surface de plancher créée atteint 2 973 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 973 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AV SAINT EXUPERY, LE SEQUESTRE (81990).

Références cadastrales : AS, 42.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE (31650).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 973 m² · Variation nette totale : 2 973 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 676 m²0 m²0 m²0 m²2 676 m²2 676 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²297 m²0 m²0 m²0 m²297 m²297 m²
Total0 m²2 973 m²0 m²0 m²0 m²2 973 m²2 973 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Individuel groupé40
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces17
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée2 973 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 973 m²
Superficie du terrain4 502 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite297 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128421A1011
  • Code commune INSEE : 81284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE SEQUESTRE (81990). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 2 973 m², 0 m² et parcelle de 4 502 m².