Permis de construire à Le Sequestre (81990) - 139 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08128412A0030 délivré le 2013/03/28 à Le Sequestre autorise une construction neuve pour un programme de 139 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SC T.P.M.C, le programme résidentiel autorise la construction de 139 m² sur 10 RUE de bel-air. Déposé en hiver 2013, autorisé le 28 mars 2013 par la commune de Le Sequestre. Implanté 10 RUE de bel-air, à Le Sequestre (81990), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SC T.P.M.C.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 139 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 139 m².
Le Sequestre compte 1 988 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 RUE de bel-air, Le Sequestre (81990).
SC T.P.M.C (SIREN 789895513, SIRET 78989551300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Le Sequestre (81990)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 139 m² · Variation nette totale : 139 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
139 m²
0 m²
0 m²
0 m²
139 m²
139 m²
Total
0 m²
139 m²
0 m²
0 m²
0 m²
139 m²
139 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
139 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
139 m²
Superficie du terrain
1 100 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite139 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Sequestre (81990). Les travaux prévoient la création de 139 m²; la surface après travaux atteint 139 m². Le terrain couvre 1 100 m².
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