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Permis de construire à Septemes Les Vallons (13240) - 209 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0131062200029 délivré le 2023/01/12 à SEPTEMES LES VALLONS autorise une construction neuve pour un programme de 209 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TRAMA VERDE, le programme résidentiel autorise la construction de 209 m² sur 50 CHE DE LA BEDOULE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 12 janvier 2023 par la commune de SEPTEMES LES VALLONS. Implanté 50 CHE DE LA BEDOULE, à Septemes Les Vallons (13240), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TRAMA VERDE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 313 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 209 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 209 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SEPTEMES LES VALLONS compte 11 734 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 50 CHE DE LA BEDOULE, Septemes Les Vallons (13240).

Références cadastrales : BB, 102, BB, 103, BB, 104.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRAMA VERDE (SIREN 827877390, SIRET 82787739000019, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MARSEILLE 13 (13013)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 209 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Total0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée209 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain5 313 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite209 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0131062200029
  • Code commune INSEE : 13106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Septemes Les Vallons (13240). Les travaux prévoient la création de 209 m²; la surface après travaux atteint 209 m². Le terrain couvre 5 313 m².

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