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Permis de construire à Septemes Les Vallons (13240) - 138 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0131062200014 délivré le 2022/10/27 à SEPTEMES LES VALLONS autorise une construction neuve pour un programme de 138 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI HOME13, le programme résidentiel autorise la construction de 138 m² sur 15 AV BAPTISTIN RAPHAEL. Déposé en été 2022, autorisé le 27 octobre 2022 par la commune de SEPTEMES LES VALLONS. Implanté 15 AV BAPTISTIN RAPHAEL, à Septemes Les Vallons (13240), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI HOME13.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 476 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 138 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 138 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SEPTEMES LES VALLONS compte 11 734 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 AV BAPTISTIN RAPHAEL, Septemes Les Vallons (13240).

Références cadastrales : BE, 248.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HOME13 (SIREN 947921094, SIRET 94792109400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SEPTEMES LES VALLONS (13240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 138 m² · Variation nette totale : 138 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²138 m²0 m²0 m²0 m²138 m²138 m²
Total0 m²138 m²0 m²0 m²0 m²138 m²138 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée138 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)138 m²
Superficie du terrain476 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite138 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0131062200014
  • Code commune INSEE : 13106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Septemes Les Vallons (13240). Les travaux prévoient la création de 138 m²; la surface après travaux atteint 138 m². Le terrain couvre 476 m².

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