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Permis de construire à Septemes - 450 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01310615F0008 délivré le 2015/08/28 à SEPTEMES autorise une construction neuve pour un programme de 450 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NANOUSEMEL, le programme résidentiel autorise la construction de 450 m² sur CHE DE LA ROUGIERE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 28 août 2015 par la commune de SEPTEMES. Implanté CHE DE LA ROUGIERE, à Septemes, dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NANOUSEMEL.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 420 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 450 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 450 m².

SEPTEMES compte 11 734 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHE DE LA ROUGIERE, Septemes.

Références cadastrales : AT, 157.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NANOUSEMEL (SIREN 533384608, SIRET 53338460800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité CHAMBERY (73000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 450 m² · Variation nette totale : 450 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Total0 m²450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée450 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)450 m²
Superficie du terrain2 420 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite450 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 40 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01310615F0008
  • Code commune INSEE : 13106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Septemes. Les travaux prévoient la création de 450 m²; la surface après travaux atteint 450 m². Le terrain couvre 2 420 m².

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