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Permis de construire à Septeme (38780) - 1 041 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384802110033 délivré le 2022/06/02 à SEPTEME autorise une construction neuve pour un programme de 1 041 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 041 m² sur CHEMIN DES CRESSONNIERES. Déposé en hiver 2021, autorisé le 2 juin 2022 par la commune de SEPTEME. Implanté CHEMIN DES CRESSONNIERES, à Septeme (38780), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 831 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 041 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 041 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

SEPTEME compte 2 143 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES CRESSONNIERES, Septeme (38780).

Références cadastrales : AL, 310, AL, 23, AL, 342.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT (SIREN 878914266, SIRET 87891426600019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité REVENTIN VAUGRIS (38121)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 041 m² · Variation nette totale : 1 041 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 041 m²0 m²0 m²0 m²1 041 m²1 041 m²
Total0 m²1 041 m²0 m²0 m²0 m²1 041 m²1 041 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 041 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 041 m²
Superficie du terrain1 831 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 041 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 27 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384802110033
  • Code commune INSEE : 38480 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Septeme (38780). Les travaux prévoient la création de 1 041 m²; la surface après travaux atteint 1 041 m². Le terrain couvre 1 831 m².

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