Permis de construire à Seppois-Le-Bas (68580) - 268 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06830515E0013 délivré le 2015/07/23 à Seppois-le-Bas autorise une construction neuve pour un programme de 268 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI OKI, le programme résidentiel autorise la construction de 268 m² sur 6 - 8 RUE du General Jacques Pol. Déposé en été 2015, autorisé le 23 juillet 2015 par la commune de Seppois-le-Bas. Implanté 6 - 8 RUE du General Jacques Pol, à Seppois-Le-Bas (68580), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI OKI.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 079 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 268 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 268 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Seppois-le-Bas compte 1 408 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 - 8 RUE du General Jacques Pol, Seppois-Le-Bas (68580).
SCI OKI (SIREN 810447102, SIRET 81044710200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Seppois-le-Haut (68580)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : 268 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
268 m²
0 m²
0 m²
0 m²
268 m²
268 m²
Total
0 m²
268 m²
0 m²
0 m²
0 m²
268 m²
268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
268 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
268 m²
Superficie du terrain
1 079 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite268 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seppois-Le-Bas (68580). Les travaux prévoient la création de 268 m²; la surface après travaux atteint 268 m². Le terrain couvre 1 079 m².
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