Permis de construire à Seppois-Le-Bas (68580) - 381 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06830514E0010 délivré le 2014/10/21 à Seppois-le-Bas autorise une construction neuve pour un programme de 381 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU CHEMIN CREUX, le programme résidentiel autorise la construction de 381 m² sur RUE de Dannemarie. Déposé au printemps 2014, autorisé le 21 octobre 2014 par la commune de Seppois-le-Bas. Implanté RUE de Dannemarie, à Seppois-Le-Bas (68580), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DU CHEMIN CREUX.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 7 194 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 381 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 381 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Seppois-le-Bas compte 1 408 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de Dannemarie, Seppois-Le-Bas (68580).
DU CHEMIN CREUX (SIREN 442965745, SIRET 44296574500015, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Seppois-le-Bas (68580)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 381 m² · Variation nette totale : 381 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
381 m²
0 m²
0 m²
0 m²
381 m²
381 m²
Total
0 m²
381 m²
0 m²
0 m²
0 m²
381 m²
381 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
381 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
381 m²
Superficie du terrain
7 194 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite381 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seppois-Le-Bas (68580). Les travaux prévoient la création de 381 m²; la surface après travaux atteint 381 m². Le terrain couvre 7 194 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Seppois-le-Bas (68580)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - RUE DU GMA - transformation sans extension ni diminution de surface - 140 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue des Juifs - transformation sans extension ni diminution de surface - 102 m² Habitation
