← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sens

Permis de construire à Sens (89100) - 1 415 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08938717S0012 délivré le 2017/06/13 à SENS autorise une construction neuve pour un programme de 1 415 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CENTRE HOSPITALIER DE SENS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 415 m² sur 40 boule du Marechal Foch. Déposé au printemps 2017, autorisé le 13 juin 2017 par la commune de SENS. Implanté 40 boule du Marechal Foch, à Sens (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CENTRE HOSPITALIER DE SENS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 13 183 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 1 415 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 415 m².

SENS compte 27 034 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 40 boule du Marechal Foch, Sens (89100).

Références cadastrales : AZ, 178, AZ, 179, AZ, 138.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CENTRE HOSPITALIER DE SENS (SIREN 268900230, SIRET 26890023000015, APE 87.10A, catégorie juridique 7364, catégorie de demandeur Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre), localité SENS (89100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 415 m² · Variation nette totale : 1 415 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 415 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 415 m²	1 415 m²
Total	0 m²	1 415 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 415 m²	1 415 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	31
Collectif (hors résidence)	31
Répartition par taille
1 pièce	31

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	31
Surface créée	1 415 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 415 m²
Superficie du terrain	13 183 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 415 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurAutres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2017/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 août 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08938717S0012
Code commune INSEE : 89387 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sens (89100). Les travaux prévoient la création de 1 415 m²; la surface après travaux atteint 1 415 m². Le terrain couvre 13 183 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sens (89100)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - grande rue GRANDE RUE - transformation sans extension ni diminution de surface - 525 m² Hébergement hôtelier
2025 - rue GASTON PERROT - transformation avec extension de surface - 345 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue Jean Cousin - transformation sans extension ni diminution de surface - 28 m² Habitation
2025 - rue D ALSACE LORRAINE - transformation avec extension de surface - 177 m² Habitation
2025 - route de Voulx - nouvelle construction - 4 407 m² Habitation
2025 - rue DU 6 SEPTEMBRE 1914 - nouvelle construction - 209 m² Habitation
2024 - RUE DU PRE ST PIERRE - transformation sans extension ni diminution de surface - 64 m² Hébergement hôtelier
2024 - RUE DU GENERAL DE GAULLE - nouvelle construction - 390 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Sens

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89387
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08938717S0012
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-06-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-08-27
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	87.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7364
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CENTRE HOSPITALIER DE SENS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	268900230
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	26890023000015
Code postal du demandeur	89100
Localité du demandeur	SENS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	40
Type de voie du terrain	boule
Libellé de la voie du terrain	du Marechal Foch
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SENS
Code postal du terrain	89100
sec_cadastre1	AZ
num_cadastre1	178
sec_cadastre2	AZ
num_cadastre2	179
sec_cadastre3	AZ
num_cadastre3	138
Superficie du terrain	13183
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	31
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	31
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	31
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	31
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1415
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1415