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Permis de construire à Sens (89100) - 2 386 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08938715S0005 délivré le 2016/02/19 à SENS autorise une construction neuve pour un programme de 2 386 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROPHAL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 386 m² sur 5-17 rue gaston perrot. Déposé en hiver 2016, autorisé le 19 février 2016 par la commune de SENS. Implanté 5-17 rue gaston perrot, à Sens (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROPHAL.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 15 737 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 386 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 386 m².

SENS compte 27 034 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5-17 rue gaston perrot, Sens (89100).

Références cadastrales : BO, 407, BO, 248, BO, 459.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROPHAL (SIREN 412655862, SIRET 41265586200024, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MAGNY LE HONGRE (77700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 386 m² · Variation nette totale : 2 386 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 386 m²0 m²0 m²0 m²2 386 m²2 386 m²
Total0 m²2 386 m²0 m²0 m²0 m²2 386 m²2 386 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces7
4 pièces17

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée2 386 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 386 m²
Superficie du terrain15 737 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 386 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08938715S0005
  • Code commune INSEE : 89387 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sens (89100). Les travaux prévoient la création de 2 386 m²; la surface après travaux atteint 2 386 m². Le terrain couvre 15 737 m².

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