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Permis de construire à Sennecey-Les-Dijon (21800) - 117 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02160516R0005 délivré le 2016/07/13 à SENNECEY-LES-DIJON autorise une construction neuve pour un programme de 117 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL MOYSE MA MAISON, le programme résidentiel autorise la construction de 117 m² sur ZAC DES FONTAINES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 13 juillet 2016 par la commune de SENNECEY-LES-DIJON. Implanté ZAC DES FONTAINES, à Sennecey-Les-Dijon (21800), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LOT N_11.B6.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL MOYSE MA MAISON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 89 295 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 117 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SENNECEY-LES-DIJON compte 2 045 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC DES FONTAINES, Sennecey-Les-Dijon (21800).

Références cadastrales : AB, 205.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL MOYSE MA MAISON (SIREN 344711007, SIRET 34471100700015, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Total0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée117 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)117 m²
Superficie du terrain89 295 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 29 mai 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02160516R0005
  • Code commune INSEE : 21605 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sennecey-Les-Dijon (21800). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 89 295 m².

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