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Autorisation d’urbanisme PC n°02159914E0006 à Selongey (21260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02159914E0006). Le projet est situé au RUE DE GRENAND à Selongey (21260). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 10 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 septembre 2014, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 280 m². La surface de plancher créée atteint 743 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 743 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DE GRENAND, Selongey (21260).

Références cadastrales : A, 1894.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORVITIS (SIREN 272100017, SIRET 27210001700024, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Dijon (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 743 m² · Variation nette totale : 743 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²743 m²0 m²0 m²0 m²743 m²743 m²
Total0 m²743 m²0 m²0 m²0 m²743 m²743 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée743 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)743 m²
Superficie du terrain3 280 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite743 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02159914E0006
  • Code commune INSEE : 21599 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Selongey (21260). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 743 m², 0 m² et parcelle de 3 280 m².