Permis de construire à Seloncourt (25230) - 588 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02553921A0049 délivré le 2022/02/09 à SELONCOURT autorise une construction neuve pour un programme de 588 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MECAREX ETABLISSEMENTS A. HERTSCHUH, le programme résidentiel autorise la construction de 588 m² sur 2 RUE DES NOYERS. Déposé en hiver 2021, autorisé le 9 février 2022 par la commune de SELONCOURT. Implanté 2 RUE DES NOYERS, à Seloncourt (25230), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MECAREX ETABLISSEMENTS A. HERTSCHUH.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 385 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 588 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 588 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
SELONCOURT compte 5 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MECAREX ETABLISSEMENTS A. HERTSCHUH (SIREN 675580344, SIRET 67558034400017, APE 25.99B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité OTTERSWILLER (67700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 588 m² · Variation nette totale : 588 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
588 m²
0 m²
0 m²
0 m²
588 m²
588 m²
Total
0 m²
588 m²
0 m²
0 m²
0 m²
588 m²
588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
3 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
588 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
588 m²
Superficie du terrain
1 385 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite588 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seloncourt (25230). Les travaux prévoient la création de 588 m²; la surface après travaux atteint 588 m². Le terrain couvre 1 385 m².
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