Permis de construire à Seloncourt (25230) - 336 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02553921A0016 délivré le 2021/04/26 à SELONCOURT autorise une construction neuve pour un programme de 336 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CLOS CHAMPETRE, le programme résidentiel autorise la construction de 336 m² sur RUE DU MAQUIS DU LOMONT. Déposé au printemps 2021, autorisé le 26 avril 2021 par la commune de SELONCOURT. Implanté RUE DU MAQUIS DU LOMONT, à Seloncourt (25230), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLOS CHAMPETRE.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 045 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 336 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 336 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SELONCOURT compte 5 784 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU MAQUIS DU LOMONT, Seloncourt (25230).
CLOS CHAMPETRE (SIREN 884880204, SIRET 88488020400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VIEUX CHARMONT (25600)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 336 m² · Variation nette totale : 336 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
336 m²
0 m²
0 m²
0 m²
336 m²
336 m²
Total
0 m²
336 m²
0 m²
0 m²
0 m²
336 m²
336 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
336 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
336 m²
Superficie du terrain
1 045 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite336 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/04/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seloncourt (25230). Les travaux prévoient la création de 336 m²; la surface après travaux atteint 336 m². Le terrain couvre 1 045 m².
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