Permis de construire à Seingbouse - 449 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05764416V0004 délivré le 2016/06/29 à SEINGBOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 449 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 449 m² sur GROSSBORN. Déposé au printemps 2016, autorisé le 29 juin 2016 par la commune de SEINGBOUSE. Implanté GROSSBORN, à Seingbouse, dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 901 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 449 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 449 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
SEINGBOUSE compte 1 717 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SEINGBOUSE (57455).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 449 m² · Variation nette totale : 449 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
449 m²
0 m²
0 m²
0 m²
449 m²
449 m²
Total
0 m²
449 m²
0 m²
0 m²
0 m²
449 m²
449 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
449 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
449 m²
Superficie du terrain
901 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite449 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seingbouse. Les travaux prévoient la création de 449 m²; la surface après travaux atteint 449 m². Le terrain couvre 901 m².
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