Permis de construire à Seillans (83440) - 140 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08312412D0025 délivré le 2013/03/04 à Seillans autorise une construction neuve pour un programme de 140 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par JPL CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 140 m² sur Lieu-dit Saint-Michel. Déposé en hiver 2012, autorisé le 4 mars 2013 par la commune de Seillans. Implanté Lieu-dit Saint-Michel, à Seillans (83440), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Saint-Michel.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JPL CONSTRUCTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 152 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 140 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 140 m².
Seillans compte 2 763 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
JPL CONSTRUCTION (SIREN 432043271, SIRET 43204327100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SEILLANS (83440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 140 m² · Variation nette totale : 140 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
140 m²
0 m²
0 m²
0 m²
140 m²
140 m²
Total
0 m²
140 m²
0 m²
0 m²
0 m²
140 m²
140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
140 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
140 m²
Superficie du terrain
1 152 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seillans (83440). Les travaux prévoient la création de 140 m²; la surface après travaux atteint 140 m². Le terrain couvre 1 152 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Seillans (83440)
Autres permis de construire de logements dans la commune
