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Permis de construire à Seilh (31840) - 1 815 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03154119C0025 délivré le 2020/02/26 à SEILH autorise une construction neuve pour un programme de 1 815 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 815 m² sur LA PLAINE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 26 février 2020 par la commune de SEILH. Implanté LA PLAINE, à Seilh (31840), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 4 987 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 815 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 815 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SEILH compte 3 266 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA PLAINE, Seilh (31840).

Références cadastrales : AB, 301P, AB, 30P.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PARIS (75017).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 815 m² · Variation nette totale : 1 815 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 815 m²0 m²0 m²0 m²1 815 m²1 815 m²
Total0 m²1 815 m²0 m²0 m²0 m²1 815 m²1 815 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
3 pièces25
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée1 815 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 815 m²
Superficie du terrain4 987 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 815 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03154119C0025
  • Code commune INSEE : 31541 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seilh (31840). Les travaux prévoient la création de 1 815 m²; la surface après travaux atteint 1 815 m². Le terrain couvre 4 987 m².

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