Permis de construire à Seilh (31840) - 1 776 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03154118C0019 délivré le 2018/07/20 à SEILH autorise une construction neuve pour un programme de 1 776 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GROUPE AMETIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 776 m² sur CHEMIN DE PERCIN. Déposé au printemps 2018, autorisé le 20 juillet 2018 par la commune de SEILH. Implanté CHEMIN DE PERCIN, à Seilh (31840), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPE AMETIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 41 689 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 64 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 776 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 776 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
SEILH compte 3 266 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GROUPE AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200046, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 776 m² · Variation nette totale : 1 776 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 776 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 776 m²
1 776 m²
Total
0 m²
1 776 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 776 m²
1 776 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
22
Répartition par typologie
Individuel groupé
14
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
7
4 pièces
12
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
22
Surface créée
1 776 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 776 m²
Superficie du terrain
41 689 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 776 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/07/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seilh (31840). Les travaux prévoient la création de 1 776 m²; la surface après travaux atteint 1 776 m². Le terrain couvre 41 689 m².
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