Permis de construire à Seignelay (89250) - 699 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08938214T0002 délivré le 2014/06/30 à Seignelay autorise une construction neuve pour un programme de 951 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SICADE, le programme résidentiel autorise la construction de 699 m² sur RUE MARTINE SILVIE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 30 juin 2014 par la commune de Seignelay. Implanté RUE MARTINE SILVIE, à Seignelay (89250), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SICADE.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 5 680 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 699 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 951 m².
Seignelay compte 1 443 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SICADE (SIREN 494887722, SIRET 49488772200010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Mont-Saint-Sulpice (89250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 252 m² · Surface après travaux (totale) : 951 m² · Variation nette totale : 699 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
252 m²
699 m²
0 m²
0 m²
0 m²
699 m²
951 m²
Total
252 m²
699 m²
0 m²
0 m²
0 m²
699 m²
951 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
3 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
699 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
951 m²
Superficie du terrain
5 680 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite951 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/06/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seignelay (89250). Les travaux prévoient la création de 699 m²; la surface après travaux atteint 951 m². Le terrain couvre 5 680 m².
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