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Autorisation d’urbanisme PC n°08412614N0002 à Seguret (84110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08412614N0002). Le projet est situé au Quartier chante Grenouille à Seguret (84110). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 16 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 décembre 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 6 015 m². La surface de plancher créée atteint 536 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 628 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Quartier chante Grenouille, Seguret (84110).

Références cadastrales : F, 619, F, 1262, F, 1264.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COTEAUX SAINT JOSEPH (SIREN 408499028, SIRET 40849902800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Seguret (84110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 628 m² · Variation nette totale : 536 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation92 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²206 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²422 m²0 m²0 m²0 m²422 m²422 m²
Total92 m²536 m²0 m²0 m²0 m²536 m²628 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée536 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)628 m²
Superficie du terrain6 015 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite422 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08412614N0002
  • Code commune INSEE : 84126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Seguret (84110). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 536 m², 0 m² et parcelle de 6 015 m².