Permis de construire à Segur (12290) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°01226619G0005 délivré le 2019/12/24 à SEGUR autorise une construction neuve pour un programme de 93 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur 14 PROMENADE DE LA GRAVE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 24 décembre 2019 par la commune de SEGUR. Implanté 14 PROMENADE DE LA GRAVE, à Segur (12290), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 935 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 93 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
SEGUR compte 546 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 PROMENADE DE LA GRAVE, Segur (12290).
Références cadastrales : I, 660, I, 662, I, 663.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON (12100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 19 m² · Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 74 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 19 m² | 93 m² | 0 m² | 19 m² | 0 m² | 74 m² | 93 m² |
| Total | 19 m² | 93 m² | 0 m² | 19 m² | 0 m² | 74 m² | 93 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 93 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 19 m² |
| Surface après travaux (totale) | 93 m² |
| Superficie du terrain | 1 935 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 4 mai 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01226619G0005
- Code commune INSEE : 12266 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Segur (12290). Les travaux prévoient la création de 93 m² et des démolitions de 19 m²; la surface après travaux atteint 93 m². Le terrain couvre 1 935 m².
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