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Autorisation d’urbanisme PC n°01636622W0028 à SEGONZAC (16130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01636622W0028). Le projet est situé au Lieu-dit Le Maine Moreau à SEGONZAC (16130). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 25 avril 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 avril 2023, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 14 936 m². La surface de plancher créée atteint 2 692 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 692 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Maine Moreau, SEGONZAC (16130).

Références cadastrales : AN, 51, AN, 127.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DE POSEIDON (SIREN 834854366, SIRET 83485436600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LE HAILLAN (33185)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 692 m² · Variation nette totale : 2 692 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 692 m²0 m²0 m²0 m²2 692 m²2 692 m²
Total0 m²2 692 m²0 m²0 m²0 m²2 692 m²2 692 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Individuel groupé30
Répartition par taille
3 pièces12
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée2 692 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 692 m²
Superficie du terrain14 936 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 692 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/04/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01636622W0028
  • Code commune INSEE : 16366 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEGONZAC (16130). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 2 692 m², 0 m² et parcelle de 14 936 m².