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Permis de construire à Segny (01170) - 7 825 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°00139921B0006 délivré le 2021/10/18 à SEGNY autorise une extension de surface pour un programme de 8 235 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SEGNY VILLAGE, le programme résidentiel autorise la construction de 7 825 m² sur AU VILLAGE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 18 octobre 2021 par la commune de SEGNY. Implanté AU VILLAGE, à Segny (01170), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEGNY VILLAGE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 111 logements sur une parcelle de 16 665 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 95 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 7 825 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 7 825 m² d’habitation et 410 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 235 m². L’ampleur des démolitions est importante.

SEGNY compte 2 412 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AU VILLAGE, Segny (01170).

Références cadastrales : AK, 165, AK, 164, AK, 320.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEGNY VILLAGE (SIREN 889849873, SIRET 88984987300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 512 m² · Surface après travaux (totale) : 8 235 m² · Variation nette totale : 4 723 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 825 m²0 m²0 m²0 m²7 825 m²7 825 m²
Autres locaux non résidentiels3 512 m²0 m²0 m²3 102 m²0 m²-3 102 m²410 m²
Total3 512 m²7 825 m²0 m²3 102 m²0 m²4 723 m²8 235 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés111
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)105
Répartition par taille
2 pièces36
3 pièces58
4 pièces11
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés111
Surface créée7 825 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 235 m²
Superficie du terrain16 665 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 235 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00139921B0006
  • Code commune INSEE : 01399 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Segny (01170). Les travaux prévoient la création de 7 825 m² et des démolitions de 3 102 m²; la surface après travaux atteint 8 235 m². Le terrain couvre 16 665 m².

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