Permis de construire à Seez (73700) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07328523M1011 délivré le 2023/11/28 à Seez autorise une construction neuve pour un programme de 82 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 82 m² sur 0005 RUE DES GENTIANES. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 28 novembre 2023 par la commune de Seez. Implanté 0005 RUE DES GENTIANES, à Seez (73700), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 683 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 82 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Seez compte 2 413 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0005 RUE DES GENTIANES, Seez (73700).
Références cadastrales : AD, 779.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LA PLAGNE TARENTAISE (73210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 82 m² · Variation nette totale : 82 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 82 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 82 m² |
| Superficie du terrain | 683 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mai 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07328523M1011
- Code commune INSEE : 73285 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seez (73700). Les travaux prévoient la création de 82 m²; la surface après travaux atteint 82 m². Le terrain couvre 683 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Séez (73700)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - RUE DU MOULIN - extension de surface sans transformation - 142 m² Habitation
- 2024 - montee de la Vignettaz - extension de surface sans transformation - 325 m² Habitation
- 2024 - RUE CELESTIN FREPPAZ - transformation sans extension ni diminution de surface - 210 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DES GENTIANES - nouvelle construction - 110 m² Habitation
- 2023 - Rue des petits vergers - transformation avec extension de surface - 288 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - RUE DU PARCHET - transformation sans extension ni diminution de surface - 39 m² Habitation
- 2023 - Rue de la Liberation - nouvelle construction - 1 026 m² Habitation
- 2022 - RUE DE LA FONTANETTE - transformation sans extension ni diminution de surface - 585 m² Habitation