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Permis de construire à Seez (73700) - 1 026 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07328523M1002 délivré le 2023/07/17 à Seez autorise une construction neuve pour un programme de 1 026 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CIS PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 026 m² sur Rue de la Liberation. Déposé en hiver 2023, autorisé le 17 juillet 2023 par la commune de Seez. Implanté Rue de la Liberation, à Seez (73700), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CIS PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 185 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 026 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 026 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Seez compte 2 413 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Liberation, Seez (73700).

Références cadastrales : AD, 175.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIS PROMOTION (SIREN 391539046, SIRET 39153904600022, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHAMBERY (73000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 026 m² · Variation nette totale : 1 026 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 026 m²0 m²0 m²0 m²1 026 m²1 026 m²
Total0 m²1 026 m²0 m²0 m²0 m²1 026 m²1 026 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces7
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 026 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 026 m²
Superficie du terrain2 185 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 026 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07328523M1002
  • Code commune INSEE : 73285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Seez (73700). Les travaux prévoient la création de 1 026 m²; la surface après travaux atteint 1 026 m². Le terrain couvre 2 185 m².

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